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Marques déposées par Dominique Olivier HEROUT
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MON A HEROUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON A HEROUT
Dominique Olivier HEROUT, de nationalité française

Numéro de dépôt :
1377394
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1996
MON A HEROUT de Dominique Olivier HEROUT

Présentation de la marque MON A HEROUT

Déposée le 31 octobre 1986 par Dominique Olivier HEROUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON A HEROUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique Olivier HEROUT, de nationalité française, domicilié(e) "Cantepie", AUVERS, 50500 CARENTAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VITTOZ - France.

La marque MON A HEROUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON A HEROUT est expirée depuis le 31 octobre 1996.

Dominique Olivier HEROUT a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE BOUCHE , VERITABLE POIRE , Louis d'HEROUVILLE , HEROUT FILS


Dominique Olivier HEROUT, de nationalité française - "Cantepie", AUVERS, 50500 CARENTAN. - France


Cabinet VITTOZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 20 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202705 - Publication au BOPI 1996-06-20

Inscription - Concession de licence n°22952 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), et notamment cidres.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.